Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEGE MULTISUPPORTS
SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96620082
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque ARPEGE MULTISUPPORTS

Déposée le 1 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEGE MULTISUPPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE domicilié(e) 2, RUE DES COLONNES , 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 098 72R .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHEN ROSENBERG SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE - France.

La marque ARPEGE MULTISUPPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE MULTISUPPORTS est expirée depuis le 1 avril 2006.

SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : COGEST PERFORMANCE , QUALITE VIE


SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE (S.A.R.L.) - 2, RUE DES COLONNES , 75002 PARIS - France - SIREN 00009872R


STEPHEN ROSENBERG SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières